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Plans et programmes pluriannuels en santé publique, ET maladies chroniques, France (m-à-j 18 juin 2013)

Publié le 02.05.2013 | Mise-à-jour le 31.07.2014 | par Hélène Fagherazzi-Pagel

Voir récemment : Troisième Plan autisme 2013-2017. "La situation des personnes autistes en France demeure critique. L’autisme est encore mal et trop tardivement diagnostiqué et les interventions demeurent quantitativement et qualitativement peu adaptées" (nécessité de prise en charge basée sur des preuves scientifiques). Voir aussi le Livre des plans de santé publique, 2011


Ci-dessous, plans, en police plus petite : date antérieure à 2013 (plans passés)


 Activité physique ou sportive (PNAPS - 2008) Plan national de prévention par l’...)

Plan national de prévention par l’activité physique ou sportive (PNAPS - 2008) (sur le site de la documentation française)


 Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 (Plan)

Plan Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012.

Voir le site consacré à cette maladie et au plan (ministère chargé de la santé).

  • Extrait :

2. Objectif Améliorer la qualité de la prise en charge ambulatoire pluridisciplinaire des patients atteints de maladies chroniques, et notamment les patients atteints de la maladie d’Alzheimer.

Télécharger la "TABLE RONDE DE M. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE CONSACREE AU BILAN DU PLAN ALZHEIMER 2008-2012 APRES 3 ANS DE MISE EN OEUVRE", Mardi 22 février 2011, Bordeaux (Gironde),

Dans la même optique : télécharger la Synthèse du débat national sur la dépendance (juin 2011), sur le site du ministère des Affaires sociales et de la Santé.

  • Extraits :

La sédentarité croissante (...) maladies chroniques (cardiovasculaires, métaboliques, cancéreuses, psychiques…), elle concerne les deux tiers d’entre nous et s’étend plus drastiquement encore dans la génération de nos enfants. [...] Déterminée par des facteurs individuels, sociaux et environnementaux, et même d’intensité modérée, la pratique régulière diminue la mortalité, augmente la qualité de vie Qualité de vie Aux confins du social et du psychologique - ou de "l’individuel", la qualité de vie liée à la santé est multidimensionnelle. et prévient les principales pathologies chroniques (cancer, maladies cardiovasculaires, diabète, ostéoporose et maladies ostéoarticulaires).

 Autisme 2013-2017 (3e Plan )

Troisième Plan autisme (2013-2017), (Ministère chargé de la santé).

Faits marquants : repérage précoce, généque, biomarqueurs, diagnostic taxonomique (’mieux identifier les différents syndromes constitutifs du spectre autistiqu"), accompagnement, prise en charge basée sur des preuves scientifiques, inclusion sociale (apport des sciences cognitives, de la recherche psycho-linguistique), 37 fiches action.

Voir aussi : le Centre ressource autisme Nord-Pas de Calais. et la [Circulaire Légifrance-hôpitzal >http://circulaire.legifrance.gouv.f...] [1]"changement des structures, de formation, d’adaptation de l’offre (...)". Rappel :

Position des associations d’usagers : (Plan autisme 2013-2015, transformé en 3e Plan autisme 2013-2017 ? Plan Autisme 2013-2015).
Répondre aux besoins de chaque personne autiste, diffuser les connaissances actualisées, permettre aux équipes de les mettre en oeuvre (site de la grande association Autisme France).

Extrait :

[Parmi les priorités] (1) Réparer les dégâts pour ceux qui n’ont jamais eu de diagnostic, de soutien éducatif et ont été maltraités en psychiatrie, car hospitalisés sur de très longues durées.

Historique

 Autisme 2008-2010 (Plan)

Plan Autisme 2008-2010 sous-titre : "Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et particulier de l’autisme", sur le site Autisme-France, association reconnue d’utilité publique (y lire aussi les propositions pour un 3e plan).

  • Extrait :

La réponse apportée par les pouvoirs publics est double : Favoriser des méthodes de prise en charge à la fois innovantes et encadrées sur le plan scientifique : ce travail n’a été rendu possible que grâce à l’étroite coopération des familles et des associations. Cette coopération qui avait déjà présidé à l’élaboration du plan autisme, avait permis de mettre autour de la même table et pour la première fois les tenants de toutes les méthodes.

 Autisme 2008-2010 (Évaluation de l’impact du Plan)

Evaluation de l’impact du plan autisme 2008-2010. "Comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique", (ministère chargé de la santé, pilotage du plan).
Rapport de Madame Valérie Létard, ancienne ministre, sénatrice du Nord, remis à Madame Roselyne Bachelot, Ministre des Solidarités et de la cohésion sociale, Décembre 2011>.
Sous-titre : "Comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique".
Un rapport édifiant : beaucoup des recommandations dépendant de plusieurs ministères, cette mission d’évaluation détecte des freins structurels.

  • Extrait :

(...)le sentiment partagé des associations est aujourd’hui qu’il manque « un pilote dans l’avion ». L’Etat doit retrouver son rôle d’impulsion et de catalyseur, mais sans oublier désormais le niveau régional opérationnel. (...)

 Autisme 2005-2006

Sous-titre :"Nouveau regard, nouvelle impulsion", (dossier de presse, site de l’association Autisme France).


 AVC 2010-2014 (Plan d’actions national)

Plan d’actions national « accidents vasculaires cérébraux 2010-2014 (sur le site du ministère chargé de la santé).

  • Extrait :

Les personnes « à risque » comprennent les patients présentant une pathologie artérielle symptomatique ou non, des facteurs de risque vasculaire (en particulier les patients porteurs d’une fibrillation auriculaire ou polyartériels) ou une pathologie à risque (insuffisance rénale chronique, diabète, …) et les personnes qui ont des antécédents familiaux de maladie cardiovasculaire ou de diabète.. (Les maladies chroniques décrites sont fréquentes et représentent un facteur de risque avéré. Ce plan parle amplement du plan "Plan amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques" et de l’éducation thérapeutique dui patient).

Historique, prévention :

(...) un document stratégique « Stratégie AVC 2010-2014 » dont les éléments de contexte sont fournis par l’état des lieux du rapport sur la prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en France, remis en octobre 2009 à la ministre de la santé et des sports ;(...)


Note : Journée européenne de prévention de l’AVC le 14 mai 2013, voir Plan (France) et Programme, par exemple, sur le site alsacien de l’association France AVC 68 [2]


 Broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) 2005–2010 (Programme d’actions en faveur de la...)

Programme d’actions en faveur de la broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) 2005–2010 (ministère chargé de la santé : « Connaître, prévenir et mieux prendre en charge la BPCO »).

  • Extrait :

En termes de morbidité, l’impact humain et social de la BPCO est majeur :

  • Chaque année, plus de 40 000 nouveaux malades sont admis en « affection de longue durée » (ALD) pour insuffisance respiratoire chronique due à la BPCO.


 Cancer 2009-2013 (Plan )

Plan Cancer 2009-2013 (sur le site du Plan cancer)

  • Extrait  :

(recommandation n°58) :Améliorer la prise en charge de certains dispositifs médicaux ou esthétiques), on lit :Parution au Journal Officiel le 25 juillet 2008 de la revalorisation du tarif de remboursement des prothèses capillaires.

Historique :

Haut conseil de la santé publique (HCSP). Rapport final, janvier 2009, Evaluation du Plan cancer. télécharger le document sur le site du Plan cancer.

Le plan Cancer se base sur le rapport du professeur Jean-Pierre Grünfeld du 14 février 2009 intitulé : Recommandations pour le Plan Cancer 2009-2013 Pour un nouvel élan.

Télécharger la brochure du Plan cancer 2003-2007 sur le site du Plan cancer (valide en avril 2013).


 Douleur 2006-2010 (Plan d’amélioration de la prise en charge de la

Plan d’amélioration de la prise en charge de la douleur 2006-2010( ministère de la santé), 3e plan, Plan III.

  • Extrait :

Cette approche de la douleur constitue également une priorité afin d’améliorer la qualité de vie de toutes celles et ceux qui souffrent d’une maladie chronique.

  • Extrait :

Mais il persiste de vraies difficultés pour accéder à des avis spécialisés dans la prise en charge de la douleur chronique (...)

 Douleur 2002-2005 (Programme de lutte contre la)


 Greffe 2012-2016 (Plan )

Plan Greffe 2012-2016

  • Extrait :

Lors du lancement : 14 000 personnes malades chroniques sont en attente de transplantation d’organe ou de greffe de tissu (greffe devient le terme générique pour le ministère chargé de la santé). L’Agence de la biomédecine en est "la cheville ouvrière".

Les orientations présentées succinctement sont les suivantes :

  • augmenter de "5 % par an" le nombre de greffes et transplantations de donneurs décédés (5 700 prélèvements en 2015 contre 4700 environ en 2010 - dont 300 à partir de donneurs vivants) ;
  • pour cela, diminuer les refus de don (comme il existe selon la loi, une option choisie par les citoyens français, celle de s’inscrire sur le registre des refus : une grande campagne d’information est en marche pour recueillir un avis favorable des proches, ces derniers étant obligatoirement consultés (Ndlr))  ;
  • favoriser les donneurs vivants (notamment pour le rein) ;
  • augmenter les donneurs de cellules souches hématopoïétiques utilisées dans le traitement des hémopathies malignes" ( de moins de 200 000 à 240 000 sujets inscrits).
  • augmenter le suivi des donneurs vivants et des greffés.

Source


 Handicap rare 2009-2013 (schéma national d’organisation sociale et médicosociale pour les handicaps rares)

Schéma national d’organisation sociale et médicosociale pour les handicaps rares 2009-2013 (ministère chargé de la santé et du social).

  • Extrait :

(...) l’association d’une ou plusieurs déficiences graves et d’une affection chronique, grave ou évolutive, telle que : a) une affection mitochondriale ; b) une affection du métabolisme ; c) une affection évolutive du système nerveux ; d) une épilepsie sévère

(30 avril 2013) Bilan et perspectives du premier schéma national Handicap rares
Marie-Arlette CARLOTTI, Ministre déléguée en charge des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion, a conclu le Comité de suivi du schéma national d’organisation sociale et médicosociale pour les handicaps rares [1] qui s’est tenu le mardi 30 avril 2013. La ministre déléguée a salué le travail réalisé depuis 2009, tant du point de vue du progrès des connaissances que du développement et de la structuration de l’accompagnement médico-social (...)

Définition d’un handicap rare, loi de 2000 :

Voir la loi.

  • Extrait :

Art. 1er. - Le handicap rare mentionné au premier alinéa de l’article 3 de la loi no 75-535 du 30 juin 1975 susvisée correspond à une configuration rare de déficiences ou de troubles associés, incluant fréquemment une déficience déficience Terme générique englobant toute lésion ou altération anatomique, physiologique ou psychologique... intellectuelle, et dont le taux de prévalence ne peut être supérieur à un cas pour 10 000 habitants. Sa prise en charge nécessite la mise en oeuvre de protocoles particuliers qui ne sont pas la simple addition des techniques et moyens employés pour compenser chacune des déficiences considérées.


 Hépatites B et C 2009-2012 (Plan national de lutte contre les...)

Plan national de lutte contre les hépatites B et C 2009-2012 (sur le site du plan)

  • Extrait :

Les hépatites B et C représentent environ la moitié des effectifs de l’affection de longue durée n°6 (ALD n° 06 : maladies chroniques actives du foie et cirrhoses)


 Hôpital 2012 (Plan)

 Hôpital 2007 (Plan )

  • Plan hôpital 2007 Dossier de presse, plan paru en novembre 2002 (ministère chargé de la santé).

 Maladies rares 2011-2014 (Plan national) 3e plan

Plan national maladies rares 2011-2014 (sur le site orphanet). Le second plan maladie rare a été sans cesse retardé. Il est maintenant "consolidé".

  • Ce qu’en dit Orphanet, site dédié aux maladies rares, extrait :

Le premier axe, présenté par Mme Berra, vise à améliorer la qualité de la prise en charge du patient. Pour cela le dispositif des centres de référence et des centres de compétences, et leur évaluation, sera revu à la lumière de l’expérience, et son financement sera plus ciblé sur les actions menées.

Historique :

 Maladies rares 2005-2008 (Plan national)

Plan national maladies rares 2005-2008 (ministère chargé de la santé).

  • Extraits :

Les maladies rares sont des maladies le plus souvent graves, chroniques et invalidantes qui peuvent nécessiter des soins spécialisés, lourds et prolongés. De plus, elles peuvent générer des handicaps de tout type, parfois très sévères. Leur impact est souvent majeur sur les familles ; ce sont donc elles qui se sont mobilisées afin de faire reconnaître l’importance de ces maladies longtemps ignorées.
Concernant la médecine scolaire : _ soutenir la base de données en ligne de l’Éducation nationale, "Intégrascol", destinée à informer les enseignants sur les maladies chroniques et rares de l’enfant, en lien avec les médecins scolaires ; (...)

On note aussi qu’un malade sur cinq souffre de douleurs chroniques.


 Obésité 2010-2013 (Plan ) (PO)

Le PNNS 3 est rédigé pour s’articuler avec le Plan Obésité 2010-2013 (PO) (ministère chargé de la santé).

  • Extrait :

(...) L’obésité est une maladie chronique qui connaît une tendance à l’aggravation avec le temps.

(...) Le développement de l’éducation thérapeutique offre la possibilité d’une approche globale des maladies chroniques liées aux comportements et à l’environnement comme l’obésité.


 Personnes placées sous main de justice
(Plan d’actions stratégiques 2010-2014, Politique de santé pour les...)

Plan d’actions stratégiques 2010-2014, Politique de santé pour les personnes placées sous main de justice.

  • Extrait :

En tout état de cause, les personnes détenues atteintes de maladies chroniques doivent pouvoir bénéficier des mêmes conditions de prise en charge que celles de la population générale et d’un soutien thérapeutique équivalent.


 PNNS - nutrition santé 2011-2015 (Programme national)

Programme national nutrition santé 2011-2015 (ministère chargé de la santé).

Ce dernier promeut l’activité physique et sportive adaptée (APA) aux malades chroniques.

  • Extrait :

    19. Promouvoir l’activité physique et sportive adaptée chez les personnes atteintes de maladies chroniques, dans les clubs sportifs par : (19.1) l’élaboration d’un guide d’aide à la mise en place dans un club d’une offre d’APS destinée aux personnes atteintes de maladies chroniques, après évaluation des expérimentations en cours ; (...)

Voir aussi l’axe 2 du PNNS repris dans le Plan obésité 2010-2013.

Historique :

PNNS3 (2011-2015) : propositions. On y parlera autant de la "malbouffe" que des problèmes psychiatriques...

Le 3e Programme national nutrition santé (PNNS) cible tout particulièrement les personnes en vulnérabilité sociale, les plus touchées par les problèmes nutritionnels.

  • Extraits :

[Les troubles du comportement alimentaire ont] de multiples conséquences dont les plus importantes sont une errance médicale avant le diagnostic et une perte de chance, avec le passage à la chronicité de diverses complications somatiques et co-morbidités psychiatriques. (...)
Une attention toute particulière doit être portée à la prise en charge : (...) personnes atteintes de maladies chroniques d’organe pulmonaires, rénales, cardiaques, hépatiques(...) (Proposition n°30) (en parlant de la dénutrition) (...)
[Proposition de remboursement de la consultation diététique - proposition 40)] De nombreuses pathologies chroniques requièrent un suivi et une éducation nutritionnelle en ville par un diététicien, notamment pour les personnes obèses ou à risque (de l’enfant à l’adulte), etc.

Le professeur Arnauld Basdevant est président du PNNS 3. Voir notre entrée Chronisanté à ce sujet : (2010) Mieux prendre en charge les patients obèses, mais aussi prévenir, penser à la discrimination, etc..

  • Extrait :

Les actions mises en oeuvre par le PNNS ont comme finalité de promouvoir, dans l’alimentation, les facteurs de protection et de réduire l’exposition aux facteurs de risque vis-à-vis des maladies chroniques(...).


 PNSE 2 santé environnement 2009-2013 (2e Plan national)

2e Plan national santé environnement PNSE 2 2009-2013 (ministère chargé de la santé).

  • Extraits :

Tous les humains ne réagissent pas de la même façon aux agressions de leur environnement. Ces différences peuvent être liées à l’âge (enfants, adolescents, femmes enceintes ou en âge de l’être, personnes âgées…), à l’état de santé (personnes atteintes de maladies chroniques, immunodéprimées, cancers…) et, enfin, aux susceptibilités génétiques individuelles. (...)
En effet, la susceptibilité aux produits toxiques est importante à certaines périodes du développement (« la période d’exposition fait le poison ») et l’impact de cette exposition précoce à l’échelle de la vie entière peut conduire à des déficits fonctionnels, à des maladies chroniques et à l’émergence de pathologies à plus long terme tels que les cancers. (...)

Voir aussi : "ANNEXE 3 : Inventaire des plans en interaction avec le Plan national santé environnement", page 70.


 Psychiatrie et santé mentale 2011-2015 (Plan )

Le Plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 (ministère chargé de la santé).

  • Extraits

La question des territoires se pose nécessairement en psychiatrie et santé mentale du fait : - du caractère souvent chronique de ces maladies et des handicaps qu’elles entrainent, qui imposent des prises en charge au long cours, pluridisciplinaires (...)
Les troubles mentaux, du fait parfois d’une forme de chronicité, mais également du fait de leur impact sur les liens sociaux y compris dans les épisodes de plus court terme, s’inscrivent dans le temps de la vie, celui des apprentissages, de la vie affective, de la famille, de l’emploi, du vieillissement...

Historique :

L’ancien "Plan santé mentale 2005-2008" a été évalué en 2011 :

 Psychiatrie et Santé mentale 2005-2008 (Évaluation du Plan)

Plan Psychiatrie et Santé mentale (Évaluation du...) (site du Haut Conseil de la santé publique (HCSP)).
Sous titre : "L’articulation des champs sanitaire, médico-social et social au travers de la trajectoire de patients : le point de vue des professionnels et des usagers", accès direct au document d’évaluation.

  • Extrait (4e de couverture) :

Le HCSP propose des pistes de préconisations : assurer la continuité des prises en charge et l’accès aux soins, favoriser la prévention précoce, mieux intégrer la santé mentale dans la cité, améliorer la connaissance (...)


 Qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011 (Plan amélioration de la)

Plan amélioration de la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques 2007-2011. (ministère chargé de la santé).

Historique :

Voir nos entrées Chronisanté

  • Extrait :

Ce plan est indispensable :

  • parce que plus le patient est impliqué dans les soins et la gestion de sa maladie, plus la prise en charge est efficace ;
  • parce que nombre de complications peuvent être évitées, si le patient est conscient des risques attachés à la maladie chronique dont il souffre et si on l’aide à acquérir les bons réflexes ;
  • parce que du fait de l’allongement de l’espérance de vie et des progrès de la médecine, il y a et il y aura de plus en plus de personnes vivant de nombreuses années avec ce type de maladie ;
  • parce que notre système de santé doit s’y adapter ;
  • parce que, dans bien des cas, l’on peut réduire considérablement les effets négatifs des maladies chroniques sur la vie des patients, les incapacités qu’elles engendrent, les contraintes qu’occasionne leur traitement ;
  • parce qu’on a besoin de mieux mesurer l’impact des maladies chroniques sur la vie des personnes qui en sont atteintes en France, et que l’on manque d’indicateurs précis pour mesurer l’effet des prises en charge. (...)


 Soins palliatifs 2008-2012 (Programme de développement des...)

Programme de développement des soins palliatifs 2008-2012 (ministère chargé de la santé).

  • Extrait :

Identifier des lits en structure de SSR pédiatrique destinés aux séjours de répit dans le cadre de maladies chroniques graves et invalidantes (lits non spécifiques aux fins de vie)

  • Extraits  :

La multiplication des prises en charges au long cours pour des personnes atteintes de pathologies chroniques ou chronicisées extrêmement complexes d’un point de vue clinique ou éthique, justifie l’existence d’USP en "soins de suite et de réadaptation (SSR)".
Il existe, depuis 2006, un Diplôme Inter-universitaire (DIU) "Douleurs aiguës, chroniques et soins palliatifs pédiatriques" (Rhône-Alpes).


 Solidarité grand âge (2007-2012) (Plan)

Le plan solidarité grand âge (2007-2012), dossier de presse, télécharger à partir du site de la Caisse nationale pour l’autonomie.

  • Extrait (2006) :

Nous avons une capacité médicale et sociale à prévenir et à prendre en charge la dépendance liée au grand âge, qui est sans précédent dans notre histoire : elle doit être renforcée et adaptée aux attentes des Français.


 VIH/Sida et les IST 2010-2014 (Plan national de lutte contre le)

Plan national de lutte contre le VIH/Sida et les IST 2010-2014 (ministère chargé de la santé).

  • Extraits  :

Aujourd’hui, grâce au dynamisme de la recherche, au dispositif de prévention, aux nouvelles possibilités thérapeutiques et à notre système de santé, nous avons les moyens d’en finir avec cette épidémie. Telle est l’ambition de ce plan, page 6.

La prise en charge du VIH/SIDA doit ainsi bénéficier des dispositifs et des savoir-faire développés dans le champ plus large des maladies chroniques, tout en maintenant des dispositions liées à la spécificité des risques et à l’évolution de l’infection/maladie.


Voir aussi :

 Violence et Santé (Plan)

Travaux préparatoires à l’élaboration du Plan Violence et Santé en application de la loi relative à la politique de santé publique du 9 août 2004 (sur le site de la Documentation française).

  • Extrait :

Pour la victime chronique (agression prolongée ou répétée), la clinique est dominée par l’exclusion symbolique. La victime chronique présente de profonds troubles identitaires et des carences narcissiques risquant de la faire basculer dans le champ du désespoir, de la dépression, et, si l’agression est précoce, vers un trouble grave de la personnalité voire un trouble du comportement sévère ou, plus rarement, un processus psychotique


 Rappel : en 2004, la loi comportait 100 objectifs et cinq plans stratégiques

Rappel : la loi comportait 100 objectifs et cinq plans stratégiques :

  1. Plan national de lutte contre le cancer ;
  2. Plan national de lutte pour limiter l’impact sur la santé de la violence, des comportements à risques et des conduites addictives,
  3. Plan national pour limiter l’impact sur la santé des facteurs d’environnement ;
  4. Plan national de lutte pour améliorer la qualité de vie des personnes atteintes de maladies chroniques ;
  5. Plan national pour améliorer la prise en charge des maladies rares.

Voir aussi la source suivante :
République française, Direction générale de la santé,

 Rappel : Livre des plans de santé publique 3e édition

  • Extrait du site dédié à ce livre :

ll est divisé en cinq chapitres :

  • • Santé par populations,
  • Maladies chroniques - il y a un plus grand recueil ci-dessus, car nous avons choisi les Affections de longue durée (ALD) en France,
  • • Risques infectieux,
  • • Santé environnementale
  • • Plans de préparation et de gestion des alertes sanitaires. Cet ouvrage n’existe que sous forme électronique afin de pouvoir être régulièrement actualisé.

Livre des plans de santé publique, pour une synthèse de tous les plans ou programmes de santé publique (ministère chargé de la santé), 3e édition, mai 2011), 90 p.


Mots-clés : Plan de santé publique, France, Maladie chronique, Maladies chroniques, Plan france santé


[1] CIRCULAIRE N° DGCS/5C/DSS/CNSA/2013/106 du 15 mars 2013 relative aux orientations de l’exercice 2013 pour la campagne budgétaire des établissements et services médico-sociaux accueillant des personnes handicapées et des personnes âgées.

[2] Association d’aide aux patients victimes d’accidents vasculaires cérébraux (AVC) - Affection de longue durée en France - ALD n°1 : Accident vasculaire cérébral invalidant.